La rémunération du temps de travail
- La durée du travail : temps de travail effectif, durées maximales, heures d'équivalence,...
- Les aménagements du temps de travail.
- Les conventions de forfait.
- Les temps partiels.
- Les heures supplémentaires.
- Les heures complémentaires et le complément d'heures.
Exercice
Déterminer les heures supplémentaires, les heures complémentaires.
Les avantages en nature et les frais professionnels
- Les avantages en nature soumis ou non aux cotisations.
- Réintégrer les avantages en nature dans le bulletin de paie via le salaire brut.
- Intégrer les frais professionnels dans la paie.
- Les différents forfaits : nourriture, logement, indemnités kilométriques, grand déplacement en France, à l'étranger.
- Traiter les avantages en nature des dirigeants.
Exercice
Déterminer les avantages en nature sur une fiche de paie.
Les cotisations et les plafonds de référence de la sécurité sociale
- Les composantes de l'assiette.
- Les plafonds de la sécurité sociale : les cas de proratisation et la détermination des tranches.
- Les bases particulières : CSG/CRDS et les bases des différents "Forfait Social".
- La cotisation Allocations Familiales : taux plein, taux réduit et le complément d'allocations familiales.
- L'allégement de la loi Fillon : les bénéficiaires, le calcul de la réduction...
- La déduction patronale TEPA. La réduction des charges salariales sur les heures supplémentaires.
- La régularisation progressive.
Exercice
Effectuer un bulletin de paie en fonction des différents plafonds.
Les cotisations destinées aux régimes de retraite complémentaire
- Les régimes de retraites cadres et non cadres : AGIRC, ARRCO.
Exercice
Prise en compte dans le bulletin de paie des cotisations destinées aux régimes de retraite complémentaire.
Le prélèvement à la source
- Le texte en vigueur.
- Le bulletin de salaire.
- Taux et assiette.
- Le cas du nouveau salarié.
- Le salarié en CDD.
- Le salarié en maladie.
- Le changement de situation personnelle.
Exercice
Prise en compte de la PAS dans le bulletin de paie.
La DSN
- Définition et points essentiels.
- Identifier les éléments de la DSN : mesures de simplification.
3j
- 21h00 
